Les entrepreneurs au matin de la création de leur société ont de plus en plus de difficulté à choisir un régime juridique pour leur entreprise. Ils peinent à choisir entre le statut capital eirl et eurl. Si vous d’inquiétude à faire option de choix pour l’un ou l’autre, vous êtes à l’endroit le plus indiqué. Découvrez dans cet article les points de dissemblance et les points de joint des deux régimes.
Clarification conceptuelle des deux regime
L’eirl est une entreprise individuelle à responsabilite limitee. Une societe eirl est gérée par une seule personne ne disposant d’aucun associé. Le jeune entrepreneur qui adopte cette forme juridique au cours de la creation de son entreprise ou pendant que l’entreprise est en fonction ne pourra s’associer.
Une entreprise eurl est une société unipersonnelle à responsabilité limitée tout comme une société sasu. C’est une forme de société à responsabilité limitée (sarl) où l’entrepreneur dispose des apports de le capital sociale car elle est gérée par une seule personne morale qui peut se mettre ensemble avec d’autres associés dans le futur. Elle peut devenir donc plus tard une société à responsabilité limitée. Les règles qui définissent le fonctionnement de ce statut sont unanimes à celles d’une societe à responsabilite limitée.
Les points communs ou de ressemblance
S’il y a lieu de faire confusion dans le choix de l’un d’entre les deux statuts par un exploitant d’entreprise, c’est justement à cause des troncs communs. Les deux regime social juridique d’entreprises personnelles se joignent par plusieurs points dont :
- La gestion de l’entreprise par une seule personne qui est le fondateur ou le promoteur,
- La restriction des responsabilités financières en cas de défaillance selon les apports dans le capital social de l’entreprise ;
- La scission des patrimoine de l’entreprise de ceux de l’exploitant, car même pendant la déclaration de l’entreprise il est demandé de séparer le compte bancaire de l’entreprise de celui du gérant ;
- L’associé unique bénéficie dans les deux cas du regime micro
Les deux bénéficient aussi des avantages sur l’impot comme les entreprises micro. Malgré les points communs qui lient l’eirl et eurl, il existe cependant des points de dissemblance à qui il faut prêter attention et veiller aux grains.
Les points de dissemblance des deux statuts
Le choix d’une forme juridique oblige à des études afin d’évaluer les risques de chacun. Seule cette évaluation est le juste moyen d’opérer un choix juteux. Ceci explique l’importance de prendre conscience des inégalités. En voici quelques-unes ci-dessous :
- Si l’entreprise connaît de faillite ou des problèmes judiciaires, seul l’apport de du propriétaire à la création est pris en compte à l’eurl alors que l’eirl tient compte du patrimoine mentionné dans la déclaration des affectations ;
- La création d’une entreprise eurl est un complexe vue les pièces à fournir (rédiger des statuts, publier une annonce légale, faire une inscription au registre du commerce et des sociétés…) pour l’obtenir. Ce qui n’est pas le cas d’une société eirl qui tient uniquement compte de la déclaration d’affectation d’eirl;
- Une eurl est passible à une société à responsabilité limitee (sarl) à l’image de sasu contrairement à l’eirl où ceci demeure toujours une impossibilité ;
- L’associé unique d’une societe eurl est une personne morale alors qu’une entreprise à statut eirl est considérée comme une personne physique ;
- La creation d’une eirl oblige de verser un montant exigé par la loi mais une eurl ne nécessite qu’une annonce légale et le payement des frais de greffe.
Un entrepreneur d’une societe eurl bénéficient d’une eirl. Le choix d’un regime dépend également de l’activite. Il faudrait à cet effet, se baser sur les activite et les caractéristiques. Par ailleurs, les avantages sur l’impot ne concernent les patrimoines individuels.
